JEANPETIT RAPHAELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEANPETIT RAPHAELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2011, identifié par le SIREN 534 603 246. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE le Pied de Roche, 25660 Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de JEANPETIT RAPHAELLE
INSEE- Dénomination
- JEANPETIT RAPHAELLE
- SIREN
- 534 603 246
- SIRET (siège)
- 534 603 246 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR13534603246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 603 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 12 septembre 2011
- Siège social
- 7 RUE le Pied de Roche, 25660, Saône
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de JEANPETIT RAPHAELLE
Activité des médecins généralistes
Finances de JEANPETIT RAPHAELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEANPETIT RAPHAELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEANPETIT RAPHAELLE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 25660 SaôneSiègeActif
534 603 246 00040 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 8621Z
- 25000 BESANCONFermé
534 603 246 00016 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 8621Z
- 25650 GILLEYFermé
534 603 246 00024 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8621Z
- 25580 LES PREMIERS SAPINSFermé
534 603 246 00032 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 8621Z
Documents juridiques de JEANPETIT RAPHAELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEANPETIT RAPHAELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANPETIT RAPHAELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEANPETIT RAPHAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANPETIT RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEANPETIT RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEANPETIT RAPHAELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2011
Questions fréquentes sur JEANPETIT RAPHAELLE
Quel est le numéro SIREN de JEANPETIT RAPHAELLE ?
Le numéro SIREN de JEANPETIT RAPHAELLE est 534 603 246. Le SIRET de son siège social est 534 603 246 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13534603246.
Où se situe le siège social de JEANPETIT RAPHAELLE ?
Le siège social de JEANPETIT RAPHAELLE est situé 7 RUE le Pied de Roche, 25660 Saône.
JEANPETIT RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, JEANPETIT RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEANPETIT RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANPETIT RAPHAELLE.
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