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JEANS MOISY

Active
Siren514 664 549SARL25210 BONNETAGECréée le 15 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

JEANS MOISY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 664 549. Son siège social est situé Les Jean Moisis, 25210 Bonnetage. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. Elle est dirigée par SYLVIE MAILLOT, gérant.

Fiche d'identité de JEANS MOISY

Dénomination
JEANS MOISY
SIREN
514 664 549
SIRET (siège)
514 664 549 00011
N° TVA intracommunautaire
FR39514664549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 664 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 septembre 2009
Siège social
LES JEAN MOISIS, 25210, BONNETAGE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de JEANS MOISY

Production d'électricité

Finances de JEANS MOISY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANS MOISY

SM

SYLVIE MAILLOT

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

PB

PATRICK BOILLON

Gérant

Depuis la création (15 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de JEANS MOISY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 BONNETAGESiègeActif

    514 664 549 00011 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de JEANS MOISY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de JEANS MOISY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANS MOISY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANS MOISY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANS MOISY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEANS MOISY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEANS MOISY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANS MOISY

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-15 · Début d'activité : 2009-09-15

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2009

Questions fréquentes sur JEANS MOISY

Quel est le numéro SIREN de JEANS MOISY ?

Le numéro SIREN de JEANS MOISY est 514 664 549. Le SIRET de son siège social est 514 664 549 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39514664549.

Qui dirige JEANS MOISY ?

JEANS MOISY est dirigée par SYLVIE MAILLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JEANS MOISY ?

Le siège social de JEANS MOISY est situé Les Jean Moisis, 25210 Bonnetage.

JEANS MOISY est-elle toujours en activité ?

Oui, JEANS MOISY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEANS MOISY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANS MOISY.

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