JEANSELME PASCAL

Active

Siren433 569 571Entrepreneur individuel69004 LYONCréée le 01 octobre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JEANSELME PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2000, identifié par le SIREN 433 569 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Mte Bonafous, 69004 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de JEANSELME PASCAL

INSEE

Dénomination: JEANSELME PASCAL
SIREN: 433 569 571
SIRET (siège): 433 569 571 00022
N° TVA intracommunautaire: FR29433569571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 569 571
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 2000
Siège social: 7 MTE BONAFOUS, 69004, LYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JEANSELME PASCAL

Location de logements

Finances de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANSELME PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEANSELME PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69004 LYONSiègeActif
433 569 571 00022 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANSELME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANSELME PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANSELME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANSELME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANSELME PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2000

Questions fréquentes sur JEANSELME PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL est 433 569 571. Le SIRET de son siège social est 433 569 571 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29433569571.

Où se situe le siège social de JEANSELME PASCAL ?

Le siège social de JEANSELME PASCAL est situé 7 Mte Bonafous, 69004 Lyon.