JEANSELME PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEANSELME PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2012, identifié par le SIREN 514 838 432. Elle est domiciliée 2 Che du Moulin A Vent, 56380 Beignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.
Fiche d'identité de JEANSELME PASCAL
INSEE- Dénomination
- JEANSELME PASCAL
- SIREN
- 514 838 432
- SIRET (siège)
- 514 838 432 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR22514838432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 838 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 31 octobre 2012
- Siège social
- 2 CHE DU MOULIN A VENT, 56380, BEIGNON
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de JEANSELME PASCAL
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de JEANSELME PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEANSELME PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEANSELME PASCAL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 56380 BEIGNONSiègeActif
514 838 432 00052 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 8690F
- 56380 SAINT-MALO-DE-BEIGNONFermé
514 838 432 00011 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4332A
- 35380 PLELAN-LE-GRANDFermé
514 838 432 00029 · ouvert le 24 octobre 2012 · NAF 4332A
- 35380 PLELAN-LE-GRANDFermé
514 838 432 00037 · ouvert le 04 octobre 2021 · NAF 9609Z
- 35000 RENNESFermé
514 838 432 00045 · ouvert le 29 décembre 2021 · NAF 9609Z
Documents juridiques de JEANSELME PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEANSELME PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANSELME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEANSELME PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANSELME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEANSELME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEANSELME PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2012
Questions fréquentes sur JEANSELME PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL ?
Le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL est 514 838 432. Le SIRET de son siège social est 514 838 432 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22514838432.
Où se situe le siège social de JEANSELME PASCAL ?
Le siège social de JEANSELME PASCAL est situé 2 Che du Moulin A Vent, 56380 Beignon.
JEANSELME PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JEANSELME PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEANSELME PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANSELME PASCAL.
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