JEANSELME PASCAL

Active

Siren518 022 322Entrepreneur individuel26800 PORTES-LES-VALENCECréée le 15 novembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 022 322, JEANSELME PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp Maurice Ravel, 26800 Portes-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de JEANSELME PASCAL

INSEE

Dénomination: JEANSELME PASCAL
SIREN: 518 022 322
SIRET (siège): 518 022 322 00011
N° TVA intracommunautaire: FR05518022322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 518 022 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 15 novembre 2009
Siège social: 3 IMP MAURICE RAVEL, 26800, PORTES-LES-VALENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JEANSELME PASCAL

PETITS TRAVAUX AMENAGEMENT DIVERS TAILLE DE HAIES TONTE MONTAGE DE MEUBLES CHANGER ROBINETTERIE POSE DE LUSTRE

Finances de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANSELME PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEANSELME PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26800 PORTES-LES-VALENCESiègeActif
518 022 322 00011 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANSELME PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANSELME PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANSELME PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANSELME PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANSELME PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANSELME PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 novembre 2009

Questions fréquentes sur JEANSELME PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEANSELME PASCAL est 518 022 322. Le SIRET de son siège social est 518 022 322 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05518022322.

Où se situe le siège social de JEANSELME PASCAL ?

Le siège social de JEANSELME PASCAL est situé 3 Imp Maurice Ravel, 26800 Portes-les-Valence.