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JEANSELME YVES

Active
Siren318 831 757Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 01 décembre 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEANSELME YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1977 sous le numéro SIREN 318 831 757. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl du Chevreril, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z.

Fiche d'identité de JEANSELME YVES

Dénomination
JEANSELME YVES
SIREN
318 831 757
SIRET (siège)
318 831 757 00030
N° TVA intracommunautaire
FR11318831757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 831 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 décembre 1977
Siège social
PL DU CHEVRERIL, 05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEANSELME YVES

Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Finances de JEANSELME YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANSELME YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEANSELME YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeActif

    318 831 757 00030 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 4771Z

Documents juridiques de JEANSELME YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANSELME YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANSELME YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANSELME YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANSELME YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANSELME YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANSELME YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1977

Questions fréquentes sur JEANSELME YVES

Quel est le numéro SIREN de JEANSELME YVES ?

Le numéro SIREN de JEANSELME YVES est 318 831 757. Le SIRET de son siège social est 318 831 757 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11318831757.

Où se situe le siège social de JEANSELME YVES ?

Le siège social de JEANSELME YVES est situé Pl du Chevreril, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

JEANSELME YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, JEANSELME YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEANSELME YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANSELME YVES.

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