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JEBRANE Rachid

Active
Siren914 600 275Entrepreneur individuel01000 Bourg-en-BresseCréée le 24 octobre 2024

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Documents

JEBRANE Rachid est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2024, identifié par le SIREN 914 600 275. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE georges loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (code NAF 4782Z).

Fiche d'identité de JEBRANE Rachid

Dénomination
JEBRANE Rachid
SIREN
914 600 275
SIRET (siège)
914 600 275 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55914600275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 600 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
24 octobre 2024
Siège social
2 RUE georges loiseau, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEBRANE Rachid

VENTE DES TEXTILES, CHAUSSURES, PARFUM, MAROQUINERIE.

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Établissements de JEBRANE Rachid

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    914 600 275 00020 · ouvert le 23 octobre 2024 · NAF 4782Z

Documents juridiques de JEBRANE Rachid

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 22 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 16 juin 2022

  • Acte

Conformité de JEBRANE Rachid

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEBRANE Rachid. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEBRANE Rachid n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEBRANE Rachid

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-24 · Début d'activité : 2024-10-23

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-16 · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2024

Questions fréquentes sur JEBRANE Rachid

Quel est le numéro SIREN de JEBRANE Rachid ?

Le numéro SIREN de JEBRANE Rachid est 914 600 275. Le SIRET de son siège social est 914 600 275 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55914600275.

Où se situe le siège social de JEBRANE Rachid ?

Le siège social de JEBRANE Rachid est situé 2 RUE georges loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse.

JEBRANE Rachid est-elle toujours en activité ?

Oui, JEBRANE Rachid est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEBRANE Rachid est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEBRANE Rachid.