JEHAN-LEPROVOST PASCAL

Active

Siren404 784 514Entrepreneur individuel50370 LA CHAISE-BAUDOUINCréée le 31 décembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 784 514, JEHAN-LEPROVOST PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve La Jouviniere, 50370 La Chaise-Baudouin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INSEE

Dénomination: JEHAN-LEPROVOST PASCAL
SIREN: 404 784 514
SIRET (siège): 404 784 514 00014
N° TVA intracommunautaire: FR78404784514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 784 514
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 1980
Siège social: LA JOUVINIERE, 50370, LA CHAISE-BAUDOUIN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50370 LA CHAISE-BAUDOUINSiègeActif
404 784 514 00014 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 6820B

Documents juridiques de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEHAN-LEPROVOST PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEHAN-LEPROVOST PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEHAN-LEPROVOST PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEHAN-LEPROVOST PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur JEHAN-LEPROVOST PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEHAN-LEPROVOST PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEHAN-LEPROVOST PASCAL est 404 784 514. Le SIRET de son siège social est 404 784 514 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78404784514.

Où se situe le siège social de JEHAN-LEPROVOST PASCAL ?

Le siège social de JEHAN-LEPROVOST PASCAL est situé La Jouviniere, 50370 La Chaise-Baudouin.