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JEHAN Pascal

Active
Siren953 837 119Entrepreneur individuel01250 Montagnat
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEHAN Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 837 119. Son siège social est situé 3 IMP des Oliviers, 01250 Montagnat. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de JEHAN Pascal

Dénomination
JEHAN Pascal
SIREN
953 837 119
SIRET (siège)
953 837 119 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20953837119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 837 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
3 IMP des Oliviers, 01250, Montagnat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEHAN Pascal

location en lmnp d'un appartement

Finances de JEHAN Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEHAN Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEHAN Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 MontagnatSiègeActif

    953 837 119 00015 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 5520Z

Documents juridiques de JEHAN Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEHAN Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEHAN Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEHAN Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEHAN Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEHAN Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEHAN Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur JEHAN Pascal

Quel est le numéro SIREN de JEHAN Pascal ?

Le numéro SIREN de JEHAN Pascal est 953 837 119. Le SIRET de son siège social est 953 837 119 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20953837119.

Où se situe le siège social de JEHAN Pascal ?

Le siège social de JEHAN Pascal est situé 3 IMP des Oliviers, 01250 Montagnat.

JEHAN Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, JEHAN Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEHAN Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEHAN Pascal.

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