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JEMAEL

Active
Siren821 466 778SCI30340 MONSCréée le 11 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 821 466 778, JEMAEL est une SCI créée le 11 juillet 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Che du Periguil, 30340 Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par ELSA HAUTEVILLE en qualité de autre.

Fiche d'identité de JEMAEL

Dénomination
JEMAEL
SIREN
821 466 778
SIRET (siège)
821 466 778 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13821466778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 466 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 juillet 2016
Siège social
39 CHE DU PERIGUIL, 30340, MONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEMAEL

Acquisition et administration de tous immeubles.

Finances de JEMAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEMAEL

EH

ELSA HAUTEVILLE

Autre

Depuis la création (11 juillet 2016) · 10 ans

JH

JEROME HAUTEVILLE

Autre

Depuis la création (11 juillet 2016) · 10 ans

MM

MAGALI MICHAUD

Autre

Depuis la création (11 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de JEMAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 MONSSiègeActif

    821 466 778 00015 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6832A

Documents juridiques de JEMAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de JEMAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEMAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEMAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEMAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEMAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEMAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEMAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2016

Questions fréquentes sur JEMAEL

Quel est le numéro SIREN de JEMAEL ?

Le numéro SIREN de JEMAEL est 821 466 778. Le SIRET de son siège social est 821 466 778 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13821466778.

Qui dirige JEMAEL ?

JEMAEL est dirigée par ELSA HAUTEVILLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JEMAEL ?

Le siège social de JEMAEL est situé 39 Che du Periguil, 30340 Mons.

JEMAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEMAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEMAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEMAEL.

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