JEREMY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 171 493, JEREMY est une société civile créée le 14 octobre 1996. Elle est domiciliée Zac des Mouilles, 74700 Domancy. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. Elle est dirigée par REMY QUILLE, autre.
Fiche d'identité de JEREMY
INSEE- Dénomination
- JEREMY
- SIREN
- 409 171 493
- SIRET (siège)
- 409 171 493 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55409171493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 171 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 130 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 14 octobre 1996
- Siège social
- ZAC DES MOUILLES, 74700, DOMANCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEREMY
Acquisition et gestion de valeurs mobilières et parts sociales.
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Finances de JEREMY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEREMY
INSEEBODACCAutre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JEREMY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 DOMANCYSiègeActif
409 171 493 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6630Z
Documents juridiques de JEREMY
INPIComptes annuels de JEREMY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEREMY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEREMY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEREMY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
114 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEREMY. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 août 2026 · N° 25/00282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 07 août 2026 · N° 2026R00736
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025F00275
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2024F00584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05331
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00053
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/00611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/00911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F00201
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Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025F00427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 22 juin 2026 · N° 2025F00158
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Tribunal de commerce, 3ème A
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00954
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Tribunal de commerce, 3ème A
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00776
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Tribunal de commerce, 3ème A
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00953
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème A
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00780
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème A
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026L00774
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEREMY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEREMY
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
HERAUDET Claudine nom d'usage : QUILLE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
QUILLE Rémy René Gabriel nom d'usage : QUILLE n'est plus gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
QUILLE Rémy René Gabriel nom d'usage : QUILLE Rémy devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE
- création
Date d'effet : 14 octobre 1996
Questions fréquentes sur JEREMY
Quel est le numéro SIREN de JEREMY ?
Le numéro SIREN de JEREMY est 409 171 493. Le SIRET de son siège social est 409 171 493 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409171493.
Qui dirige JEREMY ?
JEREMY est dirigée par REMY QUILLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEREMY ?
Le siège social de JEREMY est situé Zac des Mouilles, 74700 Domancy.
JEREMY est-elle toujours en activité ?
Oui, JEREMY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEREMY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEREMY.
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