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JESUS PASCAL

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Siren399 584 465Entrepreneur individuel69210 SOURCIEUX-LES-MINESCréée le 15 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 584 465, JESUS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1994. Elle est domiciliée Le Paradis, 69210 Sourcieux-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de JESUS PASCAL

Dénomination
JESUS PASCAL
SIREN
399 584 465
SIRET (siège)
399 584 465 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53399584465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 584 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
15 décembre 1994
Siège social
LE PARADIS, 69210, SOURCIEUX-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JESUS PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de JESUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JESUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JESUS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69210 SOURCIEUX-LES-MINESSiègeFermé

    399 584 465 00013 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 012A

Documents juridiques de JESUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JESUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JESUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JESUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JESUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JESUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JESUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1994

Questions fréquentes sur JESUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JESUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de JESUS PASCAL est 399 584 465. Le SIRET de son siège social est 399 584 465 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53399584465.

Où se situe le siège social de JESUS PASCAL ?

Le siège social de JESUS PASCAL est situé Le Paradis, 69210 Sourcieux-les-Mines.

JESUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JESUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JESUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JESUS PASCAL.

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