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398 805 382

Active
Siren398 805 382Entrepreneur individuel TERMESCréée le 02 novembre 1994

0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 398 805 382

Dénomination
398 805 382
SIREN
398 805 382
SIRET (siège)
398 805 382 00023
N° TVA intracommunautaire
FR19398805382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 805 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Date de création
02 novembre 1994
Siège social
TERMES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 398 805 382

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

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Dirigeants et représentants de 398 805 382

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 398 805 382

2 établissements, dont 1 en activité.

  • TERMESSiègeActif

    398 805 382 00023 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 0128Z

  • EYZAHUTFermé

    398 805 382 00015 · NAF 514C

Conformité de 398 805 382

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 805 382. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 398 805 382 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 398 805 382

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1994

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