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JM CLAUZEL

Active
Siren429 751 977SCI38000 GrenobleCréée le 29 février 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
70,0 k€

JM CLAUZEL est une SCI immatriculée le 29 février 2000 sous le numéro SIREN 429 751 977. Elle est domiciliée 6 RUE Joseph Rey, 38000 Grenoble. JM CLAUZEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MICHEL CLAUZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de JM CLAUZEL

Dénomination
JM CLAUZEL
SIREN
429 751 977
SIRET (siège)
429 751 977 00043
N° TVA intracommunautaire
FR37429751977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 751 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
69 980 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 février 2000
Siège social
6 RUE Joseph Rey, 38000, Grenoble
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JM CLAUZEL

L'acquisition l'administration l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de JM CLAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JM CLAUZEL

JC

JEAN-MICHEL CLAUZEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

MP

MICHKA PIERA

Associé indéfiniment responsable

Établissements de JM CLAUZEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 38000 GrenobleSiègeActif

    429 751 977 00043 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 6820B

  • 38250 VILLARD-DE-LANSFermé

    429 751 977 00019 · ouvert le 14 février 2000 · NAF 702A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    429 751 977 00027 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820A

  • 38000 GRENOBLEFermé

    429 751 977 00035 · ouvert le 14 février 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de JM CLAUZEL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 février 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de JM CLAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JM CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JM CLAUZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JM CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JM CLAUZEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    GUINARD Sandrine Andrée nom d'usage : CLAUZEL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2000

Questions fréquentes sur JM CLAUZEL

Quel est le numéro SIREN de JM CLAUZEL ?

Le numéro SIREN de JM CLAUZEL est 429 751 977. Le SIRET de son siège social est 429 751 977 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37429751977.

Qui dirige JM CLAUZEL ?

JM CLAUZEL est dirigée par JEAN-MICHEL CLAUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JM CLAUZEL ?

Le siège social de JM CLAUZEL est situé 6 RUE Joseph Rey, 38000 Grenoble.

JM CLAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JM CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JM CLAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JM CLAUZEL.

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