JM JOSSELIN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 191 k€
JM JOSSELIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 736 205. Elle est domiciliée 2 place de l' Eglise, 10340 Les Riceys. JM JOSSELIN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). JOFFREY JOSSELIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de JM JOSSELIN
INSEE- Dénomination
- JM JOSSELIN
- SIREN
- 390 736 205
- SIRET (siège)
- 390 736 205 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR02390736205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 736 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 190 880 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 mars 1993
- Siège social
- 2 PLACE DE L' EGLISE, 10340, LES RICEYS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de JM JOSSELIN
Activités agricoles
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Finances de JM JOSSELIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JM JOSSELIN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013
L'ENVOL
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JM JOSSELIN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 10340 LES RICEYSSiègeActif
390 736 205 00027 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 0121Z
- 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESActif
390 736 205 00035 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 0121Z
- 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESFermé
390 736 205 00019 · ouvert le 03 février 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JM JOSSELIN
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de JM JOSSELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JM JOSSELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JM JOSSELIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JM JOSSELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JM JOSSELIN
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL ; Gérant : JOSSELIN Joffrey
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSSELIN Jean-Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL (SC)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSSELIN Jean-Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL (SC)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 31 mars 1993
Marques déposées par JM JOSSELIN
INPIJM JOSSELIN est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeFUSION
N° 4218991 · Déposée le 19 octobre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 19 octobre 2025
- Marque expiréeJOFFREY
N° 4218753 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classes 32, 33 · expirée le 17 octobre 2025
- Marque expiréeL'APOTHEOSE
N° 4218750 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classes 32, 33 · expirée le 17 octobre 2025
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalINTEMPORAL
N° 4218749 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classe 33
- Demande totalement rejetéeDOUCEUR
N° 4218747 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classe 33
- Marque expiréeELIXIR
N° 4218745 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 octobre 2025
- Demande totalement rejetéeVINTAGE
N° 4218744 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur JM JOSSELIN
Quel est le numéro SIREN de JM JOSSELIN ?
Le numéro SIREN de JM JOSSELIN est 390 736 205. Le SIRET de son siège social est 390 736 205 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02390736205.
Qui dirige JM JOSSELIN ?
JM JOSSELIN est dirigée par JOFFREY JOSSELIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JM JOSSELIN ?
Le siège social de JM JOSSELIN est situé 2 place de l' Eglise, 10340 Les Riceys.
JM JOSSELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, JM JOSSELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JM JOSSELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JM JOSSELIN.
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