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JM JOSSELIN

Active
Siren390 736 205Société civile10340 LES RICEYSCréée le 31 mars 1993

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
191 k€

JM JOSSELIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 736 205. Elle est domiciliée 2 place de l' Eglise, 10340 Les Riceys. JM JOSSELIN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). JOFFREY JOSSELIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JM JOSSELIN

Dénomination
JM JOSSELIN
SIREN
390 736 205
SIRET (siège)
390 736 205 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02390736205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 736 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
190 880 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 mars 1993
Siège social
2 PLACE DE L' EGLISE, 10340, LES RICEYS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JM JOSSELIN

Activités agricoles

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Finances de JM JOSSELIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JM JOSSELIN

CM

CLAUDINE MARTIN

Associé indéfiniment responsable

JJ

JEAN-MICHEL JOSSELIN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2013

JJ

JOFFREY JOSSELIN

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2024

L

L'ENVOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JM JOSSELIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 10340 LES RICEYSSiègeActif

    390 736 205 00027 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 0121Z

  • 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESActif

    390 736 205 00035 · ouvert le 31 juillet 2015 · NAF 0121Z

  • 10110 BALNOT-SUR-LAIGNESFermé

    390 736 205 00019 · ouvert le 03 février 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JM JOSSELIN

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 29 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de JM JOSSELIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JM JOSSELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JM JOSSELIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JM JOSSELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JM JOSSELIN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL ; Gérant : JOSSELIN Joffrey

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSSELIN Jean-Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL (SC)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSSELIN Jean-Michel Gérant, Associé indéfiniment responsable : L'ENVOL (SC)

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1993

Marques déposées par JM JOSSELIN

JM JOSSELIN est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • FUSION

    N° 4218991 · Déposée le 19 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 19 octobre 2025

  • JOFFREY

    N° 4218753 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 17 octobre 2025

  • L'APOTHEOSE

    N° 4218750 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 32, 33 · expirée le 17 octobre 2025

  • INTEMPORAL

    N° 4218749 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

  • DOUCEUR

    N° 4218747 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

  • ELIXIR

    N° 4218745 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 octobre 2025

  • VINTAGE

    N° 4218744 · Déposée le 17 octobre 2015 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JM JOSSELIN

Quel est le numéro SIREN de JM JOSSELIN ?

Le numéro SIREN de JM JOSSELIN est 390 736 205. Le SIRET de son siège social est 390 736 205 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02390736205.

Qui dirige JM JOSSELIN ?

JM JOSSELIN est dirigée par JOFFREY JOSSELIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JM JOSSELIN ?

Le siège social de JM JOSSELIN est situé 2 place de l' Eglise, 10340 Les Riceys.

JM JOSSELIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JM JOSSELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JM JOSSELIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JM JOSSELIN.