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JMS SOFTWARE

Active
Siren891 214 751571026300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERECréée le 20 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 891 214 751, JMS SOFTWARE est une 5710 créée le 20 novembre 2020. Son siège social est situé 24 rue des Remparts, 26300 Chateauneuf-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6201Z. La direction est assurée par SAMUEL ARNAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de JMS SOFTWARE

Dénomination
JMS SOFTWARE
SIREN
891 214 751
SIRET (siège)
891 214 751 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91891214751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 214 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
20 novembre 2020
Siège social
24 RUE DES REMPARTS, 26300, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JMS SOFTWARE

L'acquisition, la création, le développement, la commercialisation de toute solution informatique, l'achat, la revente de matériel informatique et de communication et le conseil informatique.

Finances de JMS SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JMS SOFTWARE

MA

MARTIAL ARNAUD

Directeur général délégué

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

JD

JULIEN DAVID

Directeur général

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

SA

SAMUEL ARNAUD

Président de SAS

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de JMS SOFTWARE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERESiègeActif

    891 214 751 00010 · ouvert le 05 novembre 2020 · NAF 6201Z

Documents juridiques de JMS SOFTWARE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de JMS SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JMS SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JMS SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JMS SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JMS SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JMS SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JMS SOFTWARE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-05

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2020

Marques déposées par JMS SOFTWARE

JMS SOFTWARE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JMS SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de JMS SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de JMS SOFTWARE est 891 214 751. Le SIRET de son siège social est 891 214 751 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91891214751.

Qui dirige JMS SOFTWARE ?

JMS SOFTWARE est dirigée par SAMUEL ARNAUD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JMS SOFTWARE ?

Le siège social de JMS SOFTWARE est situé 24 rue des Remparts, 26300 Chateauneuf-sur-Isere.

JMS SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, JMS SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JMS SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JMS SOFTWARE.

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