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302 683 057

Active
Siren302 683 057Entrepreneur individuel Mancy

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 302 683 057

Dénomination
302 683 057
SIREN
302 683 057
SIRET (siège)
302 683 057 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76302683057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 683 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
-
Siège social
Mancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 302 683 057

Culture de la vigne

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Dirigeants et représentants de 302 683 057

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 302 683 057

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MancySiègeActif

    302 683 057 00012 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 302 683 057

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Conformité de 302 683 057

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 302 683 057. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 302 683 057 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 302 683 057

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900