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JOEL

Active
Siren497 655 985Société civile06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 23 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 655 985, JOEL est une société civile créée le 23 avril 2007. Son siège social est situé 62 Parc d’Activite de l’Argile chemin de Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ELIE BELHASSEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JOEL

Dénomination
JOEL
SIREN
497 655 985
SIRET (siège)
497 655 985 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33497655985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 655 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2007
Siège social
62 PARC D’ACTIVITE DE L’ARGILE CHEMIN DE PLAN SARRAIN, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOEL

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOEL

JZ

JOELLE ZANNIER

Autre

Depuis la création (23 avril 2007) · 19 ans

EB

ELIE BELHASSEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2007) · 19 ans

Établissements de JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    497 655 985 00016 · ouvert le 07 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent JOEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2007

Questions fréquentes sur JOEL

Quel est le numéro SIREN de JOEL ?

Le numéro SIREN de JOEL est 497 655 985. Le SIRET de son siège social est 497 655 985 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33497655985.

Qui dirige JOEL ?

JOEL est dirigée par ELIE BELHASSEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JOEL ?

Le siège social de JOEL est situé 62 Parc d’Activite de l’Argile chemin de Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux.

JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOEL.

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