JOIGNANT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOIGNANT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 384 906. Le siège social de l'entreprise se trouve à Basseneville (14670). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de JOIGNANT BERNARD
INSEE- Dénomination
- JOIGNANT BERNARD
- SIREN
- 326 384 906
- SIRET (siège)
- 326 384 906 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64326384906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 384 906
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 14670, BASSENEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOIGNANT BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de JOIGNANT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOIGNANT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOIGNANT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14670 BASSENEVILLESiègeFermé
326 384 906 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z
Documents juridiques de JOIGNANT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOIGNANT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOIGNANT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOIGNANT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOIGNANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOIGNANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOIGNANT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur JOIGNANT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JOIGNANT BERNARD ?
Le numéro SIREN de JOIGNANT BERNARD est 326 384 906. Le SIRET de son siège social est 326 384 906 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64326384906.
Où se situe le siège social de JOIGNANT BERNARD ?
Le siège social de JOIGNANT BERNARD est situé 14670 Basseneville.
JOIGNANT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOIGNANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOIGNANT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOIGNANT BERNARD.
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