CheckersProcédures

JOIGNANT BERNARD

Active
Siren326 384 906Entrepreneur individuel14670 BASSENEVILLECréée le 01 janvier 1983
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOIGNANT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 384 906. Le siège social de l'entreprise se trouve à Basseneville (14670). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JOIGNANT BERNARD

Dénomination
JOIGNANT BERNARD
SIREN
326 384 906
SIRET (siège)
326 384 906 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64326384906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 384 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
14670, BASSENEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOIGNANT BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JOIGNANT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOIGNANT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOIGNANT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14670 BASSENEVILLESiègeFermé

    326 384 906 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JOIGNANT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOIGNANT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOIGNANT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOIGNANT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOIGNANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOIGNANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOIGNANT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur JOIGNANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JOIGNANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de JOIGNANT BERNARD est 326 384 906. Le SIRET de son siège social est 326 384 906 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64326384906.

Où se situe le siège social de JOIGNANT BERNARD ?

Le siège social de JOIGNANT BERNARD est situé 14670 Basseneville.

JOIGNANT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOIGNANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOIGNANT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOIGNANT BERNARD.