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JOLY ALAIN

Active
Siren803 178 904Entrepreneur individuel70800 FONTAINE-LES-LUXEUILCréée le 15 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 178 904, JOLY ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 2014. Son siège social est situé 17 T rue Marquiset, 70800 Fontaine-les-Luxeuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de JOLY ALAIN

Dénomination
JOLY ALAIN
SIREN
803 178 904
SIRET (siège)
803 178 904 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76803178904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 178 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 juillet 2014
Siège social
17 T RUE MARQUISET, 70800, FONTAINE-LES-LUXEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOLY ALAIN

Apiculteur, vente de miel et de matériel d'apiculture.

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Finances de JOLY ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JOLY ALAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70800 FONTAINE-LES-LUXEUILSiègeActif

    803 178 904 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0149Z

  • 70800 FONTAINE-LES-LUXEUILFermé

    803 178 904 00022 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 4729Z

Documents juridiques de JOLY ALAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de JOLY ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY ALAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-06 · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2014

Questions fréquentes sur JOLY ALAIN

Quel est le numéro SIREN de JOLY ALAIN ?

Le numéro SIREN de JOLY ALAIN est 803 178 904. Le SIRET de son siège social est 803 178 904 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76803178904.

Où se situe le siège social de JOLY ALAIN ?

Le siège social de JOLY ALAIN est situé 17 T rue Marquiset, 70800 Fontaine-les-Luxeuil.

JOLY ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY ALAIN.

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