442 170 916
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 442 170 916
INSEE- Dénomination
- 442 170 916
- SIREN
- 442 170 916
- SIRET (siège)
- 442 170 916 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR27442170916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 170 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 avril 2002
- Siège social
- Belfort
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 442 170 916
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 442 170 916
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 442 170 916
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BelfortSiègeActif
442 170 916 00039 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 6831Z
- BELFORTFermé
442 170 916 00013 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 703A
- FOUSSEMAGNEFermé
442 170 916 00021 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 6831Z
Conformité de 442 170 916
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 442 170 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 442 170 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 442 170 916
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2002
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