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JOLY MODE

Active
Siren444 078 331SARL93220 GAGNYCréée le 14 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 078 331, JOLY MODE est une SARL créée le 14 novembre 2002. Elle est domiciliée 228 All de Montfermeil, 93220 Gagny. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOLY MODE

Dénomination
JOLY MODE
SIREN
444 078 331
SIRET (siège)
444 078 331 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48444078331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 078 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
14 novembre 2002
Siège social
228 ALL DE MONTFERMEIL, 93220, GAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOLY MODE

FABRICATION ET FACONNAGE EN CONFECTION

Finances de JOLY MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOLY MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93220 GAGNYSiègeActif

    444 078 331 00014 · ouvert le 04 novembre 2002 · NAF 1413Z

Documents juridiques de JOLY MODE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de JOLY MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JOLY MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JOLY MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2002

Questions fréquentes sur JOLY MODE

Quel est le numéro SIREN de JOLY MODE ?

Le numéro SIREN de JOLY MODE est 444 078 331. Le SIRET de son siège social est 444 078 331 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48444078331.

Où se situe le siège social de JOLY MODE ?

Le siège social de JOLY MODE est situé 228 All de Montfermeil, 93220 Gagny.

JOLY MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY MODE.

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