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JOLY PASCAL

Active
Siren818 622 508Entrepreneur individuel17100 BUSSAC-SUR-CHARENTECréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOLY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2016, identifié par le SIREN 818 622 508. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che du Vieux Bourg, 17100 Bussac-sur-Charente. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de JOLY PASCAL

Dénomination
JOLY PASCAL
SIREN
818 622 508
SIRET (siège)
818 622 508 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02818622508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 622 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 avril 2016
Siège social
8 CHE DU VIEUX BOURG, 17100, BUSSAC-SUR-CHARENTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOLY PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de JOLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOLY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17100 BUSSAC-SUR-CHARENTESiègeActif

    818 622 508 00013 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de JOLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur JOLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOLY PASCAL est 818 622 508. Le SIRET de son siège social est 818 622 508 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02818622508.

Où se situe le siège social de JOLY PASCAL ?

Le siège social de JOLY PASCAL est situé 8 Che du Vieux Bourg, 17100 Bussac-sur-Charente.

JOLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY PASCAL.

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