JOLY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOLY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 2021 sous le numéro SIREN 902 696 095. Le siège social de l'entreprise se trouve av Francois Mitterrand, 81600 Gaillac. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de JOLY PASCAL
INSEE- Dénomination
- JOLY PASCAL
- SIREN
- 902 696 095
- SIRET (siège)
- 902 696 095 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05902696095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 696 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 février 2021
- Siège social
- AV FRANCOIS MITTERRAND, 81600, GAILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOLY PASCAL
Location de logements
Finances de JOLY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOLY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOLY PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81600 GAILLACSiègeActif
902 696 095 00014 · ouvert le 23 février 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de JOLY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOLY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOLY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOLY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 2021
Questions fréquentes sur JOLY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JOLY PASCAL ?
Le numéro SIREN de JOLY PASCAL est 902 696 095. Le SIRET de son siège social est 902 696 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05902696095.
Où se situe le siège social de JOLY PASCAL ?
Le siège social de JOLY PASCAL est situé av Francois Mitterrand, 81600 Gaillac.
JOLY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOLY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY PASCAL.
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