JOLY PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JOLY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 552 849. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Pont de Messelan, 95690 Frouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.
Fiche d'identité de JOLY PASCALE
INSEE- Dénomination
- JOLY PASCALE
- SIREN
- 823 552 849
- SIRET (siège)
- 823 552 849 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77823552849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 552 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 14 octobre 2016
- Siège social
- 15 RUE DU PONT DE MESSELAN, 95690, FROUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOLY PASCALE
Vente à domicile
Finances de JOLY PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOLY PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JOLY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95690 FROUVILLESiègeActif
823 552 849 00015 · ouvert le 14 octobre 2016 · NAF 4799A
Documents juridiques de JOLY PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JOLY PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOLY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOLY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOLY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2016
Questions fréquentes sur JOLY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de JOLY PASCALE ?
Le numéro SIREN de JOLY PASCALE est 823 552 849. Le SIRET de son siège social est 823 552 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77823552849.
Où se situe le siège social de JOLY PASCALE ?
Le siège social de JOLY PASCALE est situé 15 rue du Pont de Messelan, 95690 Frouville.
JOLY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOLY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOLY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY PASCALE.
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