JOLY POTTUZ PASCAL

Active

Siren511 167 272Entrepreneur individuel09130 PAILHESCréée le 01 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOLY POTTUZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2009, identifié par le SIREN 511 167 272. Elle est domiciliée Rte de Bouche la Galiniere, 09130 Pailhes. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOLY POTTUZ PASCAL

INSEE

Dénomination: JOLY POTTUZ PASCAL
SIREN: 511 167 272
SIRET (siège): 511 167 272 00018
N° TVA intracommunautaire: FR19511167272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 167 272
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 01 mars 2009
Siège social: RTE DE BOUCHE LA GALINIERE, 09130, PAILHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOLY POTTUZ PASCAL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de JOLY POTTUZ PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOLY POTTUZ PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOLY POTTUZ PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

09130 PAILHESSiègeActif
511 167 272 00018 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0143Z

Documents juridiques de JOLY POTTUZ PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOLY POTTUZ PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOLY POTTUZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOLY POTTUZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY POTTUZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY POTTUZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOLY POTTUZ PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur JOLY POTTUZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOLY POTTUZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOLY POTTUZ PASCAL est 511 167 272. Le SIRET de son siège social est 511 167 272 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19511167272.

Où se situe le siège social de JOLY POTTUZ PASCAL ?

Le siège social de JOLY POTTUZ PASCAL est situé Rte de Bouche la Galiniere, 09130 Pailhes.