JOLY SEBASTIEN

Active

Siren521 712 281Entrepreneur individuel09300 MONTFERRIERCréée le 31 mars 2010

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

JOLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 mars 2010 sous le numéro SIREN 521 712 281. Elle est domiciliée Lieu Dit les Monts d’Olmes Front de Neige, 09300 Montferrier. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de JOLY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: JOLY SEBASTIEN
SIREN: 521 712 281
SIRET (siège): 521 712 281 00034
N° TVA intracommunautaire: FR48521712281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 521 712 281
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5630Z - Débits de boissons
Date de création: 31 mars 2010
Siège social: LIEU DIT LES MONTS D’OLMES FRONT DE NEIGE, 09300, MONTFERRIER
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de JOLY SEBASTIEN

Débits de boissons

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Établissements de JOLY SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

09300 MONTFERRIERSiègeActif
521 712 281 00034 · ouvert le 08 décembre 2013 · NAF 5630Z
34310 MONTADYFermé
521 712 281 00018 · ouvert le 31 mars 2010 · NAF 4789Z
34370 MAUREILHANFermé
521 712 281 00026 · ouvert le 05 juillet 2011 · NAF 7311Z

Documents juridiques de JOLY SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2011

Acte

Conformité de JOLY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOLY SEBASTIEN

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 mai 2016Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
02 août 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-19 · Début d'activité : 2011-07-05

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 2010

Questions fréquentes sur JOLY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN est 521 712 281. Le SIRET de son siège social est 521 712 281 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48521712281.

Où se situe le siège social de JOLY SEBASTIEN ?

Le siège social de JOLY SEBASTIEN est situé Lieu Dit les Monts d’Olmes Front de Neige, 09300 Montferrier.

JOLY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOLY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOLY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY SEBASTIEN.

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