JOLY SEBASTIEN
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 817 447 873, JOLY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 2015. Elle est domiciliée 33 rue Danielle Mitterrand, 26800 Portes-les-Valence. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de JOLY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JOLY SEBASTIEN
- SIREN
- 817 447 873
- SIRET (siège)
- 817 447 873 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10817447873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 447 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 12 décembre 2015
- Siège social
- 33 RUE DANIELLE MITTERRAND, 26800, PORTES-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOLY SEBASTIEN
Autres enseignements
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Établissements de JOLY SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26800 PORTES-LES-VALENCESiègeActif
817 447 873 00016 · ouvert le 12 décembre 2015 · NAF 8559B
Conformité de JOLY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOLY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOLY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOLY SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2015
Questions fréquentes sur JOLY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JOLY SEBASTIEN est 817 447 873. Le SIRET de son siège social est 817 447 873 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10817447873.
Où se situe le siège social de JOLY SEBASTIEN ?
Le siège social de JOLY SEBASTIEN est situé 33 rue Danielle Mitterrand, 26800 Portes-les-Valence.
JOLY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JOLY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOLY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOLY SEBASTIEN.
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