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JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Active
Siren505 084 228SARL25290 ORNANSCréée le 04 juillet 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est une SARL immatriculée le 4 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 084 228. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jacques Gervais 36 A, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. JONATHAN SANCHEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Dénomination
JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE
SIREN
505 084 228
SIRET (siège)
505 084 228 00020
N° TVA intracommunautaire
FR79505084228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 084 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
04 juillet 2008
Siège social
RUE JACQUES GERVAIS 36 A, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte

Finances de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

JS

JONATHAN SANCHEZ

Gérant

Depuis la création (04 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    505 084 228 00020 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7111Z

  • 25290 ORNANSFermé

    505 084 228 00012 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 7111Z

Documents juridiques de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-04 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2008

Marchés publics de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

12 marchés publics ont été notifiés à JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026.

  • MOE Lavans Vuillafans

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 03 février 2026 · Procédure adaptée · 78 mois · 3 offres reçues

    42,3 k€Services
  • Trx reconstruction STEP VLL

    COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE MORTEAU · notifié le 07 novembre 2025 · Procédure avec négociation · 37 mois · 2 offres reçues

    10,3 M€ *Travaux
  • MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AU REDEPLOIEMENT ET LA MODERNISATION DES BATIMENTS DE STOCKAGE CARBURANTS SILO A SEL ET RESERVE DE SIGNALISATION ROUTIERE AU CER DE MAICHE

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 06 décembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    48,9 k€Services
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 février 2024 · Procédure adaptée · 16 mois · 1 offre reçue

    1,8 M€Travaux
  • MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT REGARDOIR

    CC TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE · notifié le 21 mars 2023 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    139 k€Travaux
  • MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AU REDEPLOIEMENT ET LA MODERNISATION DES BATIMENTS DE STOCKAGE CARBURANTS SILO A SEL ET RESERVE DE SIGNALISATION ROUTIERE AU CER DE MAICHE

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 14 octobre 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    48,1 k€Services
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux
  • Redimensionnement de la filière boue de la station d’épuration de Maîche

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE (ASSAINISSEMENT) · notifié le 08 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

    1,8 M€Travaux

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est 505 084 228. Le SIRET de son siège social est 505 084 228 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79505084228.

Qui dirige JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE ?

JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est dirigée par JONATHAN SANCHEZ, gérant.

Où se situe le siège social de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE ?

Le siège social de JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est situé rue Jacques Gervais 36 A, 25290 Ornans.

JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JONATHAN SANCHEZ ARCHITECTE.