JOSALYAM
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
JOSALYAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 960 083. Son siège social est situé 48 Rte d'Avesnes Lieudit la Hutte, 59440 Haut-Lieu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JOEL DIOT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de JOSALYAM
INSEE- Dénomination
- JOSALYAM
- SIREN
- 443 960 083
- SIRET (siège)
- 443 960 083 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33443960083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 960 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 novembre 2002
- Siège social
- 48 RTE D'AVESNES LIEUDIT LA HUTTE, 59440, HAUT-LIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSALYAM
location de tous biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de JOSALYAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOSALYAM
INSEEÉtablissements de JOSALYAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59440 HAUT-LIEUSiègeActif
443 960 083 00014 · ouvert le 12 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de JOSALYAM
INPIConformité de JOSALYAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSALYAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne JOSALYAM. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/02140
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JOSALYAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSALYAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
- création
Date d'effet : 13 novembre 2002
Questions fréquentes sur JOSALYAM
Quel est le numéro SIREN de JOSALYAM ?
Le numéro SIREN de JOSALYAM est 443 960 083. Le SIRET de son siège social est 443 960 083 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33443960083.
Qui dirige JOSALYAM ?
JOSALYAM est dirigée par JOEL DIOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JOSALYAM ?
Le siège social de JOSALYAM est situé 48 Rte d'Avesnes Lieudit la Hutte, 59440 Haut-Lieu.
JOSALYAM est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSALYAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSALYAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSALYAM.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Haut-Lieu
- SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ETANG DE LA MOTTE59440 Haut-Lieu
- SCI M.STAR59440 Haut-Lieu
- SCI DE LA VAUVELLE59440 Haut-Lieu
- SC L'ABBAYE TERRE GAILLARD59440 Haut-Lieu
- EJ2M59440 Haut-Lieu
- SCI AMELIE CEREMONIE59440 Haut-Lieu
- SCI ANT-CO59440 Haut-Lieu
- BAZIN CCDN59440 Haut-Lieu
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 3.C.F59440 Haut-Lieu
- LIENARD ROLAND59440 Haut-Lieu