JOSE MIGUEL
Active8559A · Formation continue d'adultes
- Capital social
- 4,0 k€
JOSE MIGUEL est une SAS immatriculée le 26 septembre 2018 sous le numéro SIREN 842 593 667. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 RUE 51 Rue de la Rochelle, 17137 Marsilly. JOSE MIGUEL relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A). La direction est assurée par JOSE MIGUEL en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de JOSE MIGUEL
INSEE- Dénomination
- JOSE MIGUEL
- SIREN
- 842 593 667
- SIRET (siège)
- 842 593 667 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR07842593667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 842 593 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 26 septembre 2018
- Siège social
- 51 RUE 51 Rue de la Rochelle, 17137, Marsilly
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de JOSE MIGUEL
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INSEEÉtablissements de JOSE MIGUEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 17137 MarsillySiègeFermé
842 593 667 00020 · ouvert le 19 septembre 2018 · NAF 8559A
- 31170 TOURNEFEUILLEFermé
842 593 667 00012 · ouvert le 19 septembre 2018 · NAF 8559A
Documents juridiques de JOSE MIGUEL
INPIConformité de JOSE MIGUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSE MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne JOSE MIGUEL. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 février 1992 · N° 91-82.323
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JOSE MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSE MIGUEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 septembre 2018
Questions fréquentes sur JOSE MIGUEL
Quel est le numéro SIREN de JOSE MIGUEL ?
Le numéro SIREN de JOSE MIGUEL est 842 593 667. Le SIRET de son siège social est 842 593 667 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07842593667.
Qui dirige JOSE MIGUEL ?
JOSE MIGUEL est dirigée par JOSE MIGUEL, liquidateur.
Où se situe le siège social de JOSE MIGUEL ?
Le siège social de JOSE MIGUEL est situé 51 RUE 51 Rue de la Rochelle, 17137 Marsilly.
JOSE MIGUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSE MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSE MIGUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSE MIGUEL.
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