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JOSEPH BERNARD

Active
Siren397 894 676Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE DE MARIE GALANTECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSEPH BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 397 894 676. Le siège social de l'entreprise se trouve Bezard, 97140 Capesterre de Marie Galante. L'entreprise déclare le code NAF 0114Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSEPH BERNARD

Dénomination
JOSEPH BERNARD
SIREN
397 894 676
SIRET (siège)
397 894 676 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03397894676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 894 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
BEZARD, 97140, CAPESTERRE DE MARIE GALANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSEPH BERNARD

Culture de la canne à sucre

Finances de JOSEPH BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSEPH BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSEPH BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE DE MARIE GALANTESiègeActif

    397 894 676 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0114Z

Documents juridiques de JOSEPH BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSEPH BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSEPH BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSEPH BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSEPH BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSEPH BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSEPH BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur JOSEPH BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JOSEPH BERNARD ?

Le numéro SIREN de JOSEPH BERNARD est 397 894 676. Le SIRET de son siège social est 397 894 676 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03397894676.

Où se situe le siège social de JOSEPH BERNARD ?

Le siège social de JOSEPH BERNARD est situé Bezard, 97140 Capesterre de Marie Galante.

JOSEPH BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSEPH BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSEPH BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSEPH BERNARD.

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