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JOSEPH DANIEL

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Siren427 563 424Entrepreneur individuel74920 COMBLOUXCréée le 16 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSEPH DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 1990, identifié par le SIREN 427 563 424. Son siège social est situé Sur le Feu, 74920 Combloux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de JOSEPH DANIEL

Dénomination
JOSEPH DANIEL
SIREN
427 563 424
SIRET (siège)
427 563 424 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17427563424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 563 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 août 1990
Siège social
SUR LE FEU, 74920, COMBLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSEPH DANIEL

Location de logements

Finances de JOSEPH DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSEPH DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSEPH DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    427 563 424 00014 · ouvert le 16 août 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOSEPH DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSEPH DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSEPH DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSEPH DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSEPH DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSEPH DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSEPH DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1990

Questions fréquentes sur JOSEPH DANIEL

Quel est le numéro SIREN de JOSEPH DANIEL ?

Le numéro SIREN de JOSEPH DANIEL est 427 563 424. Le SIRET de son siège social est 427 563 424 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17427563424.

Où se situe le siège social de JOSEPH DANIEL ?

Le siège social de JOSEPH DANIEL est situé Sur le Feu, 74920 Combloux.

JOSEPH DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSEPH DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSEPH DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSEPH DANIEL.

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