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JOSEPH MICHEL

Active
Siren334 779 378Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 janvier 1986

6920Z · Activités comptables

Liquidation judiciaire en coursAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 334 779 378, JOSEPH MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 1986. Son siège social est situé 5 rue Albert Thomas le Forum, 25000 Besancon. JOSEPH MICHEL relève du secteur activités comptables (code NAF 6920Z).

Fiche d'identité de JOSEPH MICHEL

Dénomination
JOSEPH MICHEL
SIREN
334 779 378
SIRET (siège)
334 779 378 00036
N° TVA intracommunautaire
FR49334779378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 779 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z - Activités comptables
Date de création
15 janvier 1986
Siège social
5 RUE ALBERT THOMAS LE FORUM, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOSEPH MICHEL

Activités comptables

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Établissements de JOSEPH MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    334 779 378 00036 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 6920Z

  • 25000 BESANCONFermé

    334 779 378 00028 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 741C

Conformité de JOSEPH MICHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour JOSEPH MICHEL. Liquidation judiciaire en cours depuis le 04 mai 2023 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 04 mai 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 04 mai 2023 · publié le 26 mai 2023 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée. Date de cessation des paiements : 29 mars 2023. Mandataire judiciaire à la liquidation : GUIGON Pascal - 3 avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon. Les déclaration de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Le portail électronique mis en place par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires en application des articles L814-2 et L 814-13 du Code de Commerce est le suivant : https://www.creditors-services.com. N° RG : 23/00003

Aucune mention de JOSEPH MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSEPH MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Besançon

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-05-04 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée. Date de cessation des paiements : 29 mars 2023. Mandataire judiciaire à la liquidation : GUIGON Pascal - 3 avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon. Les déclaration de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Le portail électronique mis en place par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires en application des articles L814-2 et L 814-13 du Code de Commerce est le suivant : https://www.creditors-services.com. N° RG : 23/00003

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1986

Questions fréquentes sur JOSEPH MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JOSEPH MICHEL ?

Le numéro SIREN de JOSEPH MICHEL est 334 779 378. Le SIRET de son siège social est 334 779 378 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49334779378.

Où se situe le siège social de JOSEPH MICHEL ?

Le siège social de JOSEPH MICHEL est situé 5 rue Albert Thomas le Forum, 25000 Besancon.

JOSEPH MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSEPH MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSEPH MICHEL est-elle en procédure collective ?

Oui. JOSEPH MICHEL fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 4 mai 2023. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.

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