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JOSEPH PASCAL

Active
Siren500 689 831Entrepreneur individuel01250 NIVIGNE ET SURANCréée le 01 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSEPH PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 689 831. Son siège social est situé Lieudit Lasserra, 01250 Nivigne et Suran. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSEPH PASCAL

Dénomination
JOSEPH PASCAL
SIREN
500 689 831
SIRET (siège)
500 689 831 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61500689831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 689 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 novembre 2007
Siège social
LIEUDIT LASSERRA, 01250, NIVIGNE ET SURAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JOSEPH PASCAL

Ingénierie, études techniques

Finances de JOSEPH PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSEPH PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSEPH PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01250 NIVIGNE ET SURANSiègeActif

    500 689 831 00013 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 7112B

  • 01250 NIVIGNE ET SURANFermé

    500 689 831 00021 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 4619B

Documents juridiques de JOSEPH PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSEPH PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSEPH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSEPH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSEPH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSEPH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSEPH PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2007

Questions fréquentes sur JOSEPH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSEPH PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSEPH PASCAL est 500 689 831. Le SIRET de son siège social est 500 689 831 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61500689831.

Où se situe le siège social de JOSEPH PASCAL ?

Le siège social de JOSEPH PASCAL est situé Lieudit Lasserra, 01250 Nivigne et Suran.

JOSEPH PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSEPH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSEPH PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSEPH PASCAL.

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