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JOSEPH PASCAL

Active
Siren534 173 281Entrepreneur individuel50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETCréée le 01 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSEPH PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2011, identifié par le SIREN 534 173 281. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Res le Bois Avenel, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de JOSEPH PASCAL

Dénomination
JOSEPH PASCAL
SIREN
534 173 281
SIRET (siège)
534 173 281 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24534173281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 173 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
7 RES LE BOIS AVENEL, 50600, SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSEPH PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de JOSEPH PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSEPH PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSEPH PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETSiègeActif

    534 173 281 00013 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de JOSEPH PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSEPH PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSEPH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSEPH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSEPH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSEPH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSEPH PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur JOSEPH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSEPH PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSEPH PASCAL est 534 173 281. Le SIRET de son siège social est 534 173 281 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24534173281.

Où se situe le siège social de JOSEPH PASCAL ?

Le siège social de JOSEPH PASCAL est situé 7 Res le Bois Avenel, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet.

JOSEPH PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSEPH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSEPH PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSEPH PASCAL.

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