JOSSAMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
JOSSAMEL est une SCI immatriculée le 4 octobre 2023 sous le numéro SIREN 979 963 337. Elle est domiciliée 9 CHE de Hampont, 57630 Haraucourt-sur-Seille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Josselin BENOIT exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de JOSSAMEL
INSEE- Dénomination
- JOSSAMEL
- SIREN
- 979 963 337
- SIRET (siège)
- 979 963 337 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR55979963337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 963 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 2023
- Siège social
- 9 CHE de Hampont, 57630, Haraucourt-sur-Seille
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSAMEL
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de JOSSAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JOSSAMEL
INSEEÉtablissements de JOSSAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57630 Haraucourt-sur-SeilleSiègeActif
979 963 337 00014 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de JOSSAMEL
INPIComptes annuels de JOSSAMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JOSSAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JOSSAMEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JOSSAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JOSSAMEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-04 · Début d'activité : 2023-09-19
- création
Date d'effet : 04 octobre 2023
Questions fréquentes sur JOSSAMEL
Quel est le numéro SIREN de JOSSAMEL ?
Le numéro SIREN de JOSSAMEL est 979 963 337. Le SIRET de son siège social est 979 963 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55979963337.
Qui dirige JOSSAMEL ?
JOSSAMEL est dirigée par Josselin BENOIT, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JOSSAMEL ?
Le siège social de JOSSAMEL est situé 9 CHE de Hampont, 57630 Haraucourt-sur-Seille.
JOSSAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSAMEL.
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