JOSSART CLAUDE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 382 361 996, JOSSART CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 1040 Che de Benat, 83230 Bormes-les-Mimosas. Son activité principale relève du code NAF 515N.
Fiche d'identité de JOSSART CLAUDE
INSEE- Dénomination
- JOSSART CLAUDE
- SIREN
- 382 361 996
- SIRET (siège)
- 382 361 996 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84382361996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 361 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 515N
- Date de création
- 02 juillet 1991
- Siège social
- 1040 CHE DE BENAT, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSART CLAUDE
Vente d'emballage alimentaire
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Établissements de JOSSART CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeFermé
382 361 996 00012 · ouvert le 02 juillet 1991 · NAF 515N
Conformité de JOSSART CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSART CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSART CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSART CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1991
Questions fréquentes sur JOSSART CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de JOSSART CLAUDE ?
Le numéro SIREN de JOSSART CLAUDE est 382 361 996. Le SIRET de son siège social est 382 361 996 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382361996.
Où se situe le siège social de JOSSART CLAUDE ?
Le siège social de JOSSART CLAUDE est situé 1040 Che de Benat, 83230 Bormes-les-Mimosas.
JOSSART CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSART CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSART CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSART CLAUDE.
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