JOSSE BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 403 955 578, JOSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulergues Brusques, 12360 Brusque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de JOSSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- JOSSE BERNARD
- SIREN
- 403 955 578
- SIRET (siège)
- 403 955 578 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59403955578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 955 578
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 mai 1978
- Siège social
- MOULERGUES BRUSQUES, 12360, BRUSQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSE BERNARD
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Établissements de JOSSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12360 BRUSQUESiègeFermé
403 955 578 00014 · ouvert le 01 mai 1978 · NAF 013Z
Conformité de JOSSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1978
Questions fréquentes sur JOSSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JOSSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de JOSSE BERNARD est 403 955 578. Le SIRET de son siège social est 403 955 578 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59403955578.
Où se situe le siège social de JOSSE BERNARD ?
Le siège social de JOSSE BERNARD est situé Moulergues Brusques, 12360 Brusque.
JOSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE BERNARD.
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