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JOSSE BERNARD

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Siren403 955 578Entrepreneur individuel12360 BRUSQUECréée le 01 mai 1978

Enregistré sous le numéro SIREN 403 955 578, JOSSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulergues Brusques, 12360 Brusque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de JOSSE BERNARD

Dénomination
JOSSE BERNARD
SIREN
403 955 578
SIRET (siège)
403 955 578 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59403955578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 955 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 mai 1978
Siège social
MOULERGUES BRUSQUES, 12360, BRUSQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSE BERNARD

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Établissements de JOSSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12360 BRUSQUESiègeFermé

    403 955 578 00014 · ouvert le 01 mai 1978 · NAF 013Z

Conformité de JOSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1978

Questions fréquentes sur JOSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JOSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de JOSSE BERNARD est 403 955 578. Le SIRET de son siège social est 403 955 578 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59403955578.

Où se situe le siège social de JOSSE BERNARD ?

Le siège social de JOSSE BERNARD est situé Moulergues Brusques, 12360 Brusque.

JOSSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE BERNARD.