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JOSSE DAVID

Active
Siren414 680 843Entrepreneur individuel44390 NORT-SUR-ERDRECréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1997 sous le numéro SIREN 414 680 843. Elle est domiciliée La Solitude, 44390 Nort-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de JOSSE DAVID

Dénomination
JOSSE DAVID
SIREN
414 680 843
SIRET (siège)
414 680 843 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81414680843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 680 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
LA SOLITUDE, 44390, NORT-SUR-ERDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSE DAVID

Vente à domicile

Finances de JOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44390 NORT-SUR-ERDRESiègeActif

    414 680 843 00011 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 4799A

Documents juridiques de JOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur JOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de JOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de JOSSE DAVID est 414 680 843. Le SIRET de son siège social est 414 680 843 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81414680843.

Où se situe le siège social de JOSSE DAVID ?

Le siège social de JOSSE DAVID est situé La Solitude, 44390 Nort-sur-Erdre.

JOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE DAVID.

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