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JOSSE MICHEL

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Siren403 793 987Entrepreneur individuel56750 DAMGANCréée le 12 février 1996

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

JOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1996, identifié par le SIREN 403 793 987. Son siège social est situé 22 av des Sinagots residence Pontcallec, 56750 Damgan. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de JOSSE MICHEL

Dénomination
JOSSE MICHEL
SIREN
403 793 987
SIRET (siège)
403 793 987 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92403793987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 793 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
12 février 1996
Siège social
22 AV DES SINAGOTS RESIDENCE PONTCALLEC, 56750, DAMGAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSE MICHEL

CONFECTION BROCANTE ORFEVERIE MARCHAND DE BIENS (COMMERCE AMBULANT)

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Établissements de JOSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56750 DAMGANSiègeActif

    403 793 987 00013 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 4789Z

Conformité de JOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1996

Questions fréquentes sur JOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de JOSSE MICHEL est 403 793 987. Le SIRET de son siège social est 403 793 987 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92403793987.

Où se situe le siège social de JOSSE MICHEL ?

Le siège social de JOSSE MICHEL est situé 22 av des Sinagots residence Pontcallec, 56750 Damgan.

JOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE MICHEL.