JOSSE MICHEL
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
JOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1996, identifié par le SIREN 403 793 987. Son siège social est situé 22 av des Sinagots residence Pontcallec, 56750 Damgan. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de JOSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- JOSSE MICHEL
- SIREN
- 403 793 987
- SIRET (siège)
- 403 793 987 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92403793987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 793 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 12 février 1996
- Siège social
- 22 AV DES SINAGOTS RESIDENCE PONTCALLEC, 56750, DAMGAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSE MICHEL
CONFECTION BROCANTE ORFEVERIE MARCHAND DE BIENS (COMMERCE AMBULANT)
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de JOSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56750 DAMGANSiègeActif
403 793 987 00013 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 4789Z
Conformité de JOSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 février 1996
Questions fréquentes sur JOSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de JOSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de JOSSE MICHEL est 403 793 987. Le SIRET de son siège social est 403 793 987 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92403793987.
Où se situe le siège social de JOSSE MICHEL ?
Le siège social de JOSSE MICHEL est situé 22 av des Sinagots residence Pontcallec, 56750 Damgan.
JOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE MICHEL.
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