JOSSE MICHEL
ActiveJOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 413 921 784. Son siège social est situé Le Champ du Tour, 35580 Baulon. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de JOSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- JOSSE MICHEL
- SIREN
- 413 921 784
- SIRET (siège)
- 413 921 784 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76413921784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 921 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 novembre 1996
- Siège social
- LE CHAMP DU TOUR, 35580, BAULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSE MICHEL
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Établissements de JOSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35580 BAULONSiègeFermé
413 921 784 00018 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 011A
Conformité de JOSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1996
Questions fréquentes sur JOSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de JOSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de JOSSE MICHEL est 413 921 784. Le SIRET de son siège social est 413 921 784 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76413921784.
Où se situe le siège social de JOSSE MICHEL ?
Le siège social de JOSSE MICHEL est situé Le Champ du Tour, 35580 Baulon.
JOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE MICHEL.
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