CheckersProcédures

JOSSE PASCAL

Active
Siren403 385 529Entrepreneur individuel23300 SAINT-PRIEST-LA-FEUILLECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 385 529. Son siège social est situé Moulin de Semme, 23300 Saint-Priest-la-Feuille. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSSE PASCAL

Dénomination
JOSSE PASCAL
SIREN
403 385 529
SIRET (siège)
403 385 529 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22403385529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 385 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
MOULIN DE SEMME, 23300, SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSE PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de JOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23300 SAINT-PRIEST-LA-FEUILLESiègeActif

    403 385 529 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de JOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur JOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSE PASCAL est 403 385 529. Le SIRET de son siège social est 403 385 529 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22403385529.

Où se situe le siège social de JOSSE PASCAL ?

Le siège social de JOSSE PASCAL est situé Moulin de Semme, 23300 Saint-Priest-la-Feuille.

JOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Priest-la-Feuille

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Priest-la-Feuille

Entreprises du même secteur à Saint-Priest-la-Feuille

Entreprises à Saint-Priest-la-Feuille

Toutes les entreprises à Saint-Priest-la-Feuille