CheckersProcédures

JOSSE PASCAL

Active
Siren427 692 090Entrepreneur individuel12170 LA SELVECréée le 01 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1987 sous le numéro SIREN 427 692 090. Elle est domiciliée Les Vios, 12170 La Selve. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de JOSSE PASCAL

Dénomination
JOSSE PASCAL
SIREN
427 692 090
SIRET (siège)
427 692 090 00033
N° TVA intracommunautaire
FR52427692090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 692 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 1987
Siège social
LES VIOS, 12170, LA SELVE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JOSSE PASCAL

Autre création artistique

Finances de JOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSE PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12170 LA SELVESiègeActif

    427 692 090 00033 · ouvert le 22 juillet 2002 · NAF 9003B

  • 06200 NICEFermé

    427 692 090 00017 · ouvert le 01 juin 1987 · NAF 930N

  • 84240 LA MOTTE-D'AIGUESFermé

    427 692 090 00025 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 923A

Documents juridiques de JOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1987

Marchés publics de JOSSE PASCAL

7 marchés publics ont été notifiés à JOSSE PASCAL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,6 M€.

  • Lot 1 - Adaptation et réalisation de mannequins

    CHAUVET 2 · notifié le 28 avril 2026 · Procédure adaptée · 4 mois · 3 offres reçues

    68,9 k€Services

  • CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION D’UN BUISSON DU VIVANT ET DES PRECEDENTES EXTINCTIONS (ARBRE PHYLOGENETIQUE)

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 02 juillet 2025 · Procédure adaptée · 11 mois · 1 offre reçue

    45,1 k€Services

  • CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION D’UN BUISSON DU VIVANT ET DES PRECEDENTES EXTINCTIONS (ARBRE PHYLOGENETIQUE)

    EURO-METROPOLE DE METZ · notifié le 05 juillet 2024 · Procédure adaptée · 4 mois · 1 offre reçue

    45,1 k€Services

  • Conception réalisation pour l’aménagement et la construction d’une tranchée pédagogique - phase offre

    CA DU PAYS DE MEAUX · notifié le 19 septembre 2023 · 4 ans · 2 offres reçues

    1,3 M€Travaux

  • Moulages et maquettes paléontologiques pour une exposition itinérante

    DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE · notifié le 23 mai 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    43,0 k€Fournitures

  • Travaux de scénographie dans le cadre de la réalisation du Pôle des excellences maritimes à Brest: Lot 1: dioramas source hydrothermale et animaux médicaments (lot 16)

    BREST METROPOLE AMENAGEMENT · notifié le 16 mai 2019 · Procédure adaptée · 8 mois

    118 k€Fournitures

  • Travaux de rénovation de l’aquarium pour l’anniversaire des trente ans du Seaquarium: Lot 9: DÉCOR

    SPL LE SEAQUARIUM · notifié le 13 décembre 2018 · Procédure adaptée · 1 mois

    54,6 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur JOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSE PASCAL est 427 692 090. Le SIRET de son siège social est 427 692 090 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52427692090.

Où se situe le siège social de JOSSE PASCAL ?

Le siège social de JOSSE PASCAL est situé Les Vios, 12170 La Selve.

JOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à La Selve

Toutes les entreprises à La Selve