JOSSE SEBASTIEN
Active4120A · Construction de maisons individuelles
JOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 363 928. Son siège social est situé rue le Metayer, 56530 Queven. JOSSE SEBASTIEN relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).
Fiche d'identité de JOSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- JOSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 795 363 928
- SIRET (siège)
- 795 363 928 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48795363928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 363 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 12 septembre 2013
- Siège social
- RUE LE METAYER, 56530, QUEVEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSE SEBASTIEN
Construction de maisons individuelles
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Établissements de JOSSE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56530 QUEVENSiègeActif
795 363 928 00016 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 4120A
Conformité de JOSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2013
Questions fréquentes sur JOSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de JOSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de JOSSE SEBASTIEN est 795 363 928. Le SIRET de son siège social est 795 363 928 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48795363928.
Où se situe le siège social de JOSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de JOSSE SEBASTIEN est situé rue le Metayer, 56530 Queven.
JOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE SEBASTIEN.
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