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JOSSE SEBASTIEN

Active
Siren920 512 894Entrepreneur individuel44190 GORGES

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 920 512 894, JOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée La Batardiere, 44190 Gorges. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de JOSSE SEBASTIEN

Dénomination
JOSSE SEBASTIEN
SIREN
920 512 894
SIRET (siège)
920 512 894 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07920512894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 512 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
-
Siège social
LA BATARDIERE, 44190, GORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSE SEBASTIEN

Menuisier

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Établissements de JOSSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44190 GORGESSiègeActif

    920 512 894 00014 · ouvert le 24 octobre 2022 · NAF 4332A

Documents juridiques de JOSSE SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2022

  • Acte

Conformité de JOSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JOSSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur JOSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JOSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JOSSE SEBASTIEN est 920 512 894. Le SIRET de son siège social est 920 512 894 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07920512894.

Où se situe le siège social de JOSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de JOSSE SEBASTIEN est situé La Batardiere, 44190 Gorges.

JOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE SEBASTIEN.