JOSSE YVES
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistré sous le numéro SIREN 510 196 892, JOSSE YVES est un entrepreneur individuel créé le 3 février 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp Saint-Barnabe, 22410 Plourhan. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de JOSSE YVES
INSEE- Dénomination
- JOSSE YVES
- SIREN
- 510 196 892
- SIRET (siège)
- 510 196 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43510196892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 196 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 03 février 2009
- Siège social
- IMP SAINT-BARNABE, 22410, PLOURHAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSE YVES
TRAVAUX AMENAGEMENTS PARCS ET JARDINS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de JOSSE YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22410 PLOURHANSiègeActif
510 196 892 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8130Z
Conformité de JOSSE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2009
Accords collectifs de JOSSE YVES
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de JOSSE YVES a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise relatif au temps de travailAccord
Signé le 11 février 2026 · en vigueur à partir du 02 mars 2026 · dépôt n° T02226062974
- Durée collective du temps de travail
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Compte épargne temps
- Travail du dimanche
- Travail de nuit
- Travail à temps partiel
- Forfaits (en heures, en jours)
- Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur JOSSE YVES
Quel est le numéro SIREN de JOSSE YVES ?
Le numéro SIREN de JOSSE YVES est 510 196 892. Le SIRET de son siège social est 510 196 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43510196892.
Où se situe le siège social de JOSSE YVES ?
Le siège social de JOSSE YVES est situé Imp Saint-Barnabe, 22410 Plourhan.
JOSSE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSE YVES.
Entreprises similaires
Même activité (services d'aménagement paysager), en France
- IDVERDE92400 CourbevoieCA 497 M€
- PINSON PAYSAGE NORD59273 FretinCA 17,0 M€
- SISAHE83190 OllioulesCA 129 k€
- FRANCE ENVIRONNEMENT59710 AvelinCA 25,1 M€
- VOISIN PARCS ET JARDINS91470 LimoursCA 15,1 M€
- HELITHE INVESTISSEMENT83190 OllioulesCA 1,3 M€
- HMDP75004 Paris
- ONF VEGETIS77140 NemoursCA 35,9 M€
- MEDTECH STRASBOURG67000 StrasbourgCA 609 k€
- JARDEM ENVIRONNEMENT77410 Claye-Souilly
Entreprises services d'aménagement paysager
Toutes les entreprises avec le code NAF 8130Z
Entreprises à Plourhan
Toutes les entreprises à Plourhan
Exportez toutes les entreprises « Services d'aménagement paysager » des Côtes-d'Armor en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
