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JOSSELIN PASCAL

Active
Siren843 064 833Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 31 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JOSSELIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 2018 sous le numéro SIREN 843 064 833. Son siège social est situé 19 Rte de Franois residence Cap'Etudes, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de JOSSELIN PASCAL

Dénomination
JOSSELIN PASCAL
SIREN
843 064 833
SIRET (siège)
843 064 833 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21843064833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 064 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 août 2018
Siège social
19 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP'ETUDES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JOSSELIN PASCAL

Location de logements

Finances de JOSSELIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSELIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSELIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    843 064 833 00018 · ouvert le 31 août 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de JOSSELIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSELIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSELIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSELIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSELIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSELIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSELIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2018

Questions fréquentes sur JOSSELIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSELIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSELIN PASCAL est 843 064 833. Le SIRET de son siège social est 843 064 833 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21843064833.

Où se situe le siège social de JOSSELIN PASCAL ?

Le siège social de JOSSELIN PASCAL est situé 19 Rte de Franois residence Cap'Etudes, 25000 Besancon.

JOSSELIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JOSSELIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JOSSELIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSELIN PASCAL.

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