JOSSERAN HENRI-PASCAL

Active

Siren914 492 616Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JOSSERAN HENRI-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2022 sous le numéro SIREN 914 492 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 838 Che de la Lauve Redi Jardins la Lauv, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 4939B comme activité principale.

Fiche d'identité de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INSEE

Dénomination: JOSSERAN HENRI-PASCAL
SIREN: 914 492 616
SIRET (siège): 914 492 616 00018
N° TVA intracommunautaire: FR88914492616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 492 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4939B
Date de création: 01 juin 2022
Siège social: 838 CHE DE LA LAUVE REDI JARDINS LA LAUV, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JOSSERAN HENRI-PASCAL

Prestations de services de conduite de transport de personnes de plus de 9 places. Adjonction en activité secondaire de formateur indépendant en formation transport.

Finances de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
914 492 616 00018 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 4939B

Documents juridiques de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JOSSERAN HENRI-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JOSSERAN HENRI-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JOSSERAN HENRI-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAN HENRI-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JOSSERAN HENRI-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JOSSERAN HENRI-PASCAL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 novembre 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
22 juin 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-13 · Début d'activité : 2022-06-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2022

Questions fréquentes sur JOSSERAN HENRI-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JOSSERAN HENRI-PASCAL ?

Le numéro SIREN de JOSSERAN HENRI-PASCAL est 914 492 616. Le SIRET de son siège social est 914 492 616 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88914492616.

Où se situe le siège social de JOSSERAN HENRI-PASCAL ?

Le siège social de JOSSERAN HENRI-PASCAL est situé 838 Che de la Lauve Redi Jardins la Lauv, 83700 Saint-Raphael.