JOSSERAND BERNARD
Active9311Z · Gestion d'installations sportives
JOSSERAND BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 168 622. Elle est domiciliée Ld l'Etale, 74230 Manigod. Son activité principale est gestion d'installations sportives (code NAF 9311Z).
Fiche d'identité de JOSSERAND BERNARD
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND BERNARD
- SIREN
- 318 168 622
- SIRET (siège)
- 318 168 622 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76318168622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 168 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9311Z - Gestion d'installations sportives
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LD L'ETALE, 74230, MANIGOD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND BERNARD
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Établissements de JOSSERAND BERNARD
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 74230 MANIGODSiègeActif
318 168 622 00013 · ouvert le 25 juin 1988 · NAF 9311Z
- 74000 ANNECYActif
318 168 622 00039 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 6820A
- 74000 ANNECYFermé
318 168 622 00021 · ouvert le 30 juin 1989 · NAF 7729Z
Conformité de JOSSERAND BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSERAND BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur JOSSERAND BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND BERNARD ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND BERNARD est 318 168 622. Le SIRET de son siège social est 318 168 622 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76318168622.
Où se situe le siège social de JOSSERAND BERNARD ?
Le siège social de JOSSERAND BERNARD est situé Ld l'Etale, 74230 Manigod.
JOSSERAND BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND BERNARD.
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